Conditions d’utilisation

Bienvenue sur www.bourgeoistp.fr
Bourgeois vous propose d’utiliser le présent site Web sous réserve des clauses et conditions suivantes.
Le fait de visiter ou de visionner des informations sur le site www.mbourgeoistp.fr implique l’acceptation des présentes conditions.
Veuillez les lire attentivement.

Ce site appartient à et est géré par :

69 Rue de la Briche
93200 Saint-Denis (France)

Tél : +(33) 1.48.20.15.00
Fax : +(33) 1.48.20.50.12

R.C. S. : BOBIGNY n° B 572 174 944
S.I.R.E.T. : 572 174 944 00015
Code NAF : 4211 Z
Code TVA intracommunautaire : FR40572174944

Disponibilité de ce site Web

L’accès au présent site Web peut être restreint ou suspendu occasionnellement pour réparations, entretien ou introduction de nouveaux services.
Bourgeois s’efforcera de rétablir l’accès au présent site Web dans les meilleurs délais.

Hébergement du site web

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Utilisation de ce site Web

Le présent site Web, y compris les textes, graphismes, informations, contenus, logiciels et autres documents affichés sur ce site ou qui peuvent être téléchargés à partir de ce site, sont protégés par les lois sur les droits d’auteur, de protection des données, le droit des marques et ne peuvent être utilisés que dans les limites fixées par les présentes Clauses et Conditions ou avec l’autorisation préalable écrite de Bourgeois.
Sauf disposition expresse contraire, Bourgeois détient l’ensemble des droits de propriété intellectuelle ou la licence relative à tout design, graphismes, textes, sélections, arrangements et logiciels utilisés ou affichés sur le présent site Web. Tous droits réservés.
Il est interdit de modifier les informations ou documents affichés sur ce site ou qui peuvent être téléchargés à partir de ce site et de les reproduire ou de les afficher publiquement, de les distribuer ou de les utiliser de quelque autre manière que ce soit à des fins publiques ou commerciales.

Liens vers le site Web

La création ou l’établissement d’un lien à partir d’un autre site Web vers une page du présent site Web sont interdits sans notre autorisation expresse écrite. L’exécution ou l’affichage de ce site Web ou de toutes informations ou tous documents affichés sur ce site Web par trames ou par d’autres moyens similaires sur un autre site Web sont interdits sans notre autorisation expresse écrite. Tous les liens autorisés vers le présent site Web doivent respecter les lois et réglementations applicables.

Décharge de responsabilité

Vous utilisez ce site Internet à vos risques. Les informations, documents et services proposés sur ce site ou par son intermédiaire sont fournis « en l’état », sans aucune garantie quelle qu’elle soit, à l’inclusion de garanties de qualité satisfaisante, d’adéquation à un but particulier ou de non-violation de la propriété intellectuelle. Les exclusions ci-dessus de garanties implicites ne s’appliquent pas dans la mesure où elles sont interdites par la loi. Veuillez vous reporter à la législation locale concernant ces interdictions.

Bourgeois décline toute responsabilité quant aux dommages ou aux virus susceptibles d’infecter votre ordinateur, votre équipement de télécommunication ou tout autre bien, occasionnés par l’accès, l’utilisation ou la navigation sur ce site, ou par le téléchargement d’informations ou de documents à partir de ce site. Bourgeois, ses directeurs, administrateurs, employés, filiales, agents, ayants droit ou cessionnaires et toute partie impliquée dans la création, la production ou la transmission de ce site Web, ne seront en aucun cas responsables envers vous ou tout autre tiers de la perte de revenus, de la perte de profits réels ou à venir, de la perte de contrats, de la perte d’activités, de la détérioration ou de la corruption de données ou de l’interruption d’activités, ou de dommages ou pertes indirects ou consécutifs quels qu’ils soient (découlant de l’utilisation, de l’incapacité d’utilisation ou des résultats de l’utilisation de ce site Web, de sites Web liés au présent site, des documents, informations ou services contenus dans tous ces sites Web), que ce soit sur la base d’une garantie, d’un contrat, d’un délit civil ou de toute autre théorie juridique et qu’ils aient ou non été informés de l’éventualité de tels dommages. Veuillez vous reporter à la législation locale concernant ces interdictions.

Droit applicable

L’accès à ce site Web, sa visite et son utilisation, sont régis par le droit français.
Les tribunaux français auront la juridiction exclusive de tout litige qui pourrait survenir entre vous et Bourgeois, étant entendu que Bourgeois  aura le droit, en tant que demandeur, d’intenter un procès contre vous devant tout autre tribunal de juridiction compétente.
Dans l’éventualité où une quelconque partie des présentes clauses et conditions serait déclarée nulle ou non exécutoire par une autorité compétente, en tout ou en partie, la validité ou l’applicabilité des autres parties des présentes clauses et conditions n’en sera nullement hypothéquée.